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    8A Le contrat de vente immobilière
    (Helbling Lichtenhahn Verlag AG, 2026)
    Rubido, José-Miguel
    ;
    Marchand, Sylvain
    ;
    Chappuis, Christine
    ;
    Hirsch, Laurent
    Type:partie de livre
    Title of the book or Conference/Symposium:
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    Le droit de superficie et le droit de préemption : Questions choisies
    (Schulthess Medias Juridiques SA, 2026)
    Rubido, José-Miguel
    La présente contribution analyse les rapports entre superficiant et superficiaire, en particulier dans le cadre de l’exercice du droit de préemption légal (art. 682 CC). La complexité des rapports s’amplifie en particulier si le superficiant est une collectivité publique dans la mesure où celle-ci protégera un intérêt de droit public. Les cas particuliers du droit de préemption de 2e degré, ainsi que la cession des droits à bâtir, sont également examinés dans la présente contribution.
    Type:actes de conférence/colloque
    Title of the book or Conference/Symposium:
    Journal:
    not@lex, revue de droit privé et fiscal du patrimoine
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    Succession internationale en droit suisse, représentation par le conjoint et certificat de coutume
    (Stämpfli Editions SA, 2026)
    Rubido, José-Miguel
    ;
    Rubido, José-Miguel
    ;
    Longchamp, Guy
    ;
    Vaerini, Micaela
    ;
    Seniorlaw,ch
    Le droit de plusieurs pays européens prévoit une protection renforcée pour les enfants et les personnes majeures dont la vulnérabilité est liée à l’âge ou à des déficiences physiques ou mentales. Coorganisée par le Centre de droit comparé, européen et international de l’Université de Lausanne et par le Cridon-Lyon, la 5e édition de la Journée de droit patrimonial international a été consacrée aux modalités de protection de ces personnes vulnérables que ce soit par des mesures judiciaires ou par les différents types de mandats d’inaptitude ou de protection. Les actes de cette journée, rédigés par des experts en la matière au niveau européen, constituent le présent ouvrage. La perspective sera axée sur le droit comparé et sur le droit international privé.
    Type:actes de conférence/colloque
    Title of the book or Conference/Symposium:
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    Chronique de jurisprudence civile
    (Schulthess Médias Juridiques SA, 2025-02)
    Rubido, José-Miguel
    ;
    Piotet, Denis
    ;
    Bonnard, Margaux
    ;
    Avondet, Max
    Type:actes de conférence/colloque
    Title of the book or Conference/Symposium:
    Journal:
    not@lex, revue de droit privé et fiscal du patrimoine
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    Droits des successions, manuel didactique
    (Schulthess Éditions Romandes, Genève / Zurich, 2025,, 2025-01-01)
    Rubido, José-Miguel
    Type:livre
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    Les instruments du droit commercial au service de la planification successorale
    (Schulthess Médias Juridiques SA, 2025)
    Rubido, José-Miguel
    ;
    Bahar, Rashid
    ;
    Mooser, Michel
    ;
    Franz, Beat
    Type:actes de conférence/colloque
    Title of the book or Conference/Symposium:
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    Droit des successions - Manuel didactique
    (Schulthess Médias juridiques, 2025)
    Rubido, José-Miguel
    Le droit des successions est une matière complexe et technique qui requiert une compréhension approfondie des concepts juridiques fondamentaux, ainsi que de leurs applications pratiques. Ce manuel a été conçu comme un instrument didactique visant à accompagner tant les étudiants en droit que les praticiens dans leur découverte et leur maîtrise de cette branche du droit.
    Type:livre
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    Chronique de jurisprudence civile, in Not@lex 2/24, p. 76-84
    (2024-06-01)
    Rubido, José-Miguel
    ;
    Piotet, Denis
    ;
    Verrey, Bastien
    ;
    Bonnard, Margaux
    Type:journal article
    Journal:
    Not@lex, revue de droit privé et fiscal du patrimoine
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    La part de copropriété d'étages en communauté héréditaire, in Revue de l'avocat 11/12 2023, p. 468-471
    (2023-12-01)
    Rubido, José-Miguel
    Type:journal article
    Journal:
    Revue de l'avocat
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    Droit foncier rural : le pouvoir d'appréciation du juge, in Le juge apprécie, Mélanges en l'honneur de Bénédict Foëx, Schulthess Editions romandes 2023, p. 273-286
    (Schulthess, Editions romandes, 2023-09-20)
    Rubido, José-Miguel
    ;
    Bernard, Frédéric
    ;
    Papaux van Delden, Marie-Laure
    ;
    Marchand, Sylvain
    Type:book part
    Title of the book or Conference/Symposium: